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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE
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NATEO SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATEO SANTE
HABITAT CONFORT SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
4087264
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
NATEO SANTE de HABITAT CONFORT SANTE

Présentation de la marque NATEO SANTE

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATEO SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE domicilié(e) 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT CONFORT SANTE, M. Thierry RICCI RICCI domicilié(e) 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France.

La marque NATEO SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATEO SANTE est expirée depuis le 28 avril 2024.

HABITAT CONFORT SANTE a également déposé les autres marques suivantes : Préservons l'essentiel , Natéosanté , Habitat Confort Santé , RESPIREZ L'AIR FRANÇAIS


HABITAT CONFORT SANTE, SARL - 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


HABITAT CONFORT SANTE, M. Thierry RICCI RICCI - 13 RUE BONNE FONTAINE - 44680 - SAINTE PAZANNE - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 11 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669579 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.